L'annexe XIII expliquée : les données que votre passeport de batterie doit porter

Si le passeport de batterie est le contenant, l'annexe XIII en est la liste de colisage. C'est la partie du règlement européen sur les batteries qui définit les informations qu'un passeport doit porter. Ce guide propose un tour d'horizon en langage clair de ce que couvre l'annexe XIII, pour savoir ce que vous allez collecter et auprès de qui.

Ce qu'est l'annexe XIII

L'annexe XIII du règlement (UE) 2023/1542 énonce les informations à inclure dans le passeport de batterie. Il s'agit d'un ensemble de données défini et non d'un texte libre, ce qui rend chaque passeport comparable et lisible par machine. Les attributs couvrent l'identité de la batterie, son profil environnemental, ses performances, sa composition et les documents qui viennent étayer le tout.

Les grands groupes de données

Les attributs se répartissent en quelques groupes reconnaissables :

• Identité et informations générales. Ce qu'est la batterie, sa catégorie et son modèle, les coordonnées du fabricant et les identifiants qui permettent de la tracer.
• Chimie et composition. La chimie des cellules et les matériaux dont la batterie est faite, dont dépendent plusieurs autres champs.
• Empreinte carbone. L'empreinte déclarée de la batterie, établie selon la méthode du règlement. Voir la déclaration d'empreinte carbone.
• Contenu recyclé. La part de matière récupérée dans les métaux concernés. Voir la déclaration de contenu recyclé.
• Performances et durabilité. Les attributs qui décrivent le comportement de la batterie et sa tenue dans le temps.
• Substances dangereuses et sécurité. Les substances préoccupantes et les informations de sécurité nécessaires à ceux qui manipulent la batterie.
• Documentation justificative. Rapports d'essais, déclarations et autres documents qui attestent des valeurs ci-dessus.

Un point mérite d'être connu sur la rédaction de l'annexe XIII : elle est organisée selon qui peut voir chaque champ, et non par thème. Ses quatre parties correspondent aux niveaux d'accès, si bien que les informations publiques au niveau du modèle figurent dans une partie, les informations plus détaillées de composition et de démontage dans une autre, les rapports d'essais de conformité dans une troisième, et les données propres à une batterie individuelle (comme l'état de santé et l'historique d'utilisation) dans une quatrième. De nombreuses entrées renvoient à d'autres parties du règlement plutôt que de les répéter, par exemple l'empreinte carbone à l'art. 7, le contenu recyclé à l'art. 8, et les informations générales d'étiquetage à la partie A de l'annexe VI. Les attributs ne s'appliquent en outre que dans la mesure où ils sont pertinents pour votre catégorie de batterie (art. 77(2)) : quelques-uns, comme le seuil de capacité résiduelle marquant l'épuisement, ne concernent que les batteries de véhicules électriques.

Les niveaux d'accès s'appliquent champ par champ

L'annexe XIII ne rend pas tout public. Les champs sont affectés à des niveaux d'accès, de sorte que le grand public en voit certains, les parties ayant un intérêt légitime davantage, et les autorités l'ensemble complet. Au moment de planifier votre collecte, il est utile de savoir dans quel niveau se situe un champ, car cela détermine ce qui sera visible sur le web ouvert. Voir les niveaux d'accès du passeport de batterie.

D'où viennent les données

La plupart des données de l'annexe XIII proviennent du fabricant, pas de l'importateur. La chimie, l'empreinte carbone, le contenu recyclé et les valeurs de performance sont des éléments que votre fournisseur détient ou peut produire. Quelques champs, comme l'identité de l'opérateur qui met la batterie sur le marché, vous appartiennent. En pratique, adressez à votre fournisseur une demande structurée unique couvrant l'ensemble de l'annexe XIII, plutôt que de courir après les champs un par un. Voir ce que votre fournisseur doit vous envoyer.

Quoi en faire

1. Utilisez l'annexe XIII comme liste de contrôle. Traitez chaque groupe ci-dessus comme une section de données à collecter par modèle.
2. Répartissez par source. Marquez les champs qui viennent du fournisseur et ceux qui vous incombent.
3. Notez le niveau. Signalez les champs qui seront publics pour ne rien exposer de sensible par accident.

En résumé

L'annexe XIII du règlement (UE) 2023/1542 définit les données qu'un passeport de batterie doit porter : identité, chimie, empreinte carbone, contenu recyclé, performances et durabilité, substances dangereuses et documentation justificative. L'essentiel provient de votre fournisseur, l'ensemble est servi par niveaux d'accès, et c'est la liste de contrôle sur laquelle vous construisez chaque passeport.